Aller :
  • au contenu-
  • à la recherche-
  • au menu|
  • Aide & accessibilité|
  • Plan du site

Mairie de Villeneuve-sous-Dammartin

  • La Commune
    • Plan d'accès
  • Vie Municipale
    • Conseil municipal
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Arrétés municipaux
    • Permis de construire, déclaration travaux
    • PLU
    • APPELS D'OFFRES
    • Démarches administratives
      • Etat civil
      • Mariage PACS Nouveaux habitants
      • Naissance
      • Décés
    • Identite
      • CNI
      • Passeport biométrique
    • Démarches diverses
      • Autorisation de sortie du territoire
      • Carte électorale
      • Certificat de vie commune
      • Carte grise
  • Nos enfants
    • Réunions de parents d'élèves
    • Reglement-Cantine-et-Garderie
    • Ecole - Etude - Garderie
    • Cantine - Menus
    • Ramassage scolaire
    • Piscine
    • Sorties
    • Centres de loisirs
  • Numéros utiles
    • Commerces
    • Associations
    • Petites annonces
    • Offres d'emplois
    • Lignes et horaires des bus
    • Location salle des fêtes
    • Le point sur ...
  • Patrimoine Tourisme
    • Historique
    • Arbres
    • Monuments - Château - Statues
    • Eglises
    • Musée
    • Randonnées
  • Centre communal d'action sociale
  • La collecte des déchets
    • Ordures ménagères : quand ?
    • Déchets recyclables : quand ? quoi ?
    • Déchets verts : quand ? quoi ?
    • Informations Sigidurs (Déchèterie)
    • Encombrants : quand ? quoi ?
  • Papiers et documents à conserver
  • Environnement
    • Réduire le volume de ses poubelles
    • co-voiturage
    • Aide à la rénovation énergétique de l'habitat

Vous êtes ici : Accueil > Vie Municipale > PLU

Plan local d'urbanisme

0.1 Délibération approbation

0.2 Procès verbal commissaire enquêteur

0.3 Annexe au procès verbal

1. Rapport de présentation

2. PADD

3.1 Règlement

3.2 Liste Emplacements Réservés

4. Orientations d'aménagement et de programmation

5.1 Plan du bourg au 1-1000e

5.2 Plan général au 1-5000e

6.0_Liste des annexes

6.1_Liste servitudes

6.2_Plan servitudes

6.3a_Plan d'exposition au bruit - arrêté

6.3b_Plan d'exposition au bruit - carte

6.4_Carte des zones humides

6.5a_Zonage des eaux usées

6.5b_Zonage assainissement

6.5c_Zonage des eaux pluviales

6.5d_Règlement SPANC

6.6_Arrêté périmètre captage

6.7_Recommandations RTE
 

 

Agenda

Mardi 29
  • Aucun événement aujourd'hui

tous les évènements

  • Location de salles
  • Commerces
  • Cantine
  • Associations

Météo

Vous devez accepter les cookies pour voir la météo.
 
Mairie de Villeneuve-sous-Dammartin - 35 rue de Paris, 77230 Villeneuve-sous-Dammartin
La mairie de Villeneuve-sous-Dammartin est ouverte :

- Lundi : de 09h00 à 12h00
- Mardi : de 13h30 à 19h00
- Mercredi : de 09h00 à 12h00 de 13h30 à 18h00
- Vendredi : de 09h00 à 12h00

Mail : accueil@villeneuve-sous-dammartin.fr 
Tél. : 01 60 03 43 35
  • Département Seine-et-Marne (77)
  • Mairie
  • Monument
  • Chateau
  • Accueil
  • Contact
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Cookies
  • Site internet pour communes